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Peche a pied et chasse sous marine


roche

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Bonsoir a tous,

Je cherche une information concernant la compatibilité de pêche a pied et chasse sous marine.

Je m'explique je vais en bateau avec la famille sur de belle pierre au large de la côte nord, ma compagne pêche a pied avec les enfants pendant que je patoge autour des îlots.

Ils peuvent être amené à trouver des ormeaux est on en règle en cas de contrôle ?

J'insiste je ne prend pas d'ormeau en chasse.

Merci

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ben si c'est ta femme qui prends l'ormeau en pêche à pieds et non toi, je ne vois pas trop pourquoi tu serais pas en règle. Bien entendu, si l'ormeau se trouve dans ton filet avec tes gants, là les agents seraient en droit de douter. On ne verbalise pas sur une présomption.

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Il y a 9 heures, Ch'ti max a dit :

Tu prendrais le risque ? Ils te feront une offre de négociation que tu ne pourras pas refuser ! ?+?+?‍♂️=?

Etant moi même un fonctionnaire assermenté pour constater des infractions (je ne suis pas dans les forces de l'ordre), j'ai effectivement une tendance à croire que les fonctionnaires sont irréprochables et qu'ici, il n'y a aucun délit car il est en règle. Concrètement, un agent équilibré devrait facilement faire la différence entre un papa qui fait de la chasse sous marine avec sa famille qui pêche à pieds  et un mec qui pêche des ormeaux dans le but éventuel de les revendre sous le manteaux. Bien entendu, je pars du principe que les éventuelles prises de Monsieur respectent la maille et l'ablation de la caudale et que les coquillage et crustacés dans le seau des enfants aussi. On est dans une situation qui peut prêter à confusion mais on est pas dans une situation de délit avéré.

Un peu comme si le fait de se balader avec quelqu'un en possession d'un joint pouvait amener à ce que tu sois verbalisé pour usage de stupéfiant alors que tu n'as pas fumé, ni eu de drogue sur toi. 

Les agents ne sont pas tous de gros bourrins idiots sans jugement mais bon, si je pense cela, c'est peut être parce que dans mon métier, j'essaye d'avoir cette attitude, je le concède. Puis Dom, tu me connais et tu sais bien que je respecte les règles et que j'ai une certaine éthique de ce coté là. 

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il y a 21 minutes, chtimulet a dit :

Les agents ne sont pas tous de gros bourrins idiots sans jugement mais bon, si je pense cela, c'est peut être parce que dans mon métier, j'essaye d'avoir cette attitude, je le concède. Puis Dom, tu me connais et tu sais bien que je respecte les règles et que j'ai une certaine éthique de ce coté là. 

Il suffit d'un, en plus je suis prêt à parier qu'il y en a même plusieurs. J'ai notamment souvenir d'une brigade autoroutière Néerlandaise en voiture banalisée...

Sinon, @roche, je ne sais pas la fréquence des contrôles par chez toi, mais je ne pense pas que ça vaille le coup de se poser la question.
La probabilité pour que tous les paramètres suivants soit réunis reste faible :
1° Madame et les enfants ont des ormeaux
2° Il y a un contrôle
3° La police est arrivée entre le moment où tu es sorti de l'eau et le moment où tu rejoint la voiture. A noter, quand ils contrôlent à la voiture, ils t'observent généralement depuis un moment.

4° Le flic est un con (ça reste une minorité, même dans la police. C'est juste que c'est toujours eux qui font parler)

Perso, mon dernier contrôle, c'était dans l'eau fin décembre 2019.
Ils cherchaient des bracos d'oursins qui auraient eu la bonne idée de récolter de quoi vendre avant les fêtes.
Mon binôme a répondu qu'on avait pas d'oursins sans me consulter. J'en avais 2 douzaines, maillés, dans une bourriche qui pendait sous la bouée.
Ils n'ont même pas pris la peine de vérifier les dires de mon binôme (heureusement, je ne sais pas ce qu'on risque pour fausse déclaration).
Bref, ils nous ont fait un rappel à l'ordre sécu (on était un peu loin l'un de l'autre, et mon binôme ne les a ni vu ni entendu arriver), demandé si la pêche était bonne, dit qu'ils étaient surpris de nous trouver là parce qu'à part nous, ils n'avaient croisé personne, et on repris leur chemin.

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une petite vidéo de maman pêchant à pied prise par les enfant ,montrera que les éventuelles ormeaux ont étés pris à pied.

en plus quand on fait de l'ormeau en apnée ça se voit tout de suite sur la combine et les gants, c'est à ça qu'ils fouillent ta bagnole/bateau ou se contentent de tes déclarations.

après si tu en as 4 ou 5 ,et même les 20 règlementaires ,ce ne sont pas les quantités prises par les bracos.....

mais c'est sur ,faut pas tomber sur le mec zélé....je viens d'en faire les (grands) frais , trois contrôles routiers en un mois les deux premiers ,tout est en ordre ,bonne route ,le troisième 2000€ d'amende retrait de la circulation de ma bagnole et suspension de mon permis français ( non valable en Italie selon ce crétin de flic)

 

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Vous avez raison mais de manière factuelle, il n'y a aucun délit. Après, moi j'oserai le faire étant surs du fait mais bon, comme pour les csm, il suffit d'une brebis galeuse pour jeter le discrédit sur le troupeau et je trouve que la remarque de Sub de filmer la petite famille pleine de bon sens, sans oublier une réglette dans la bourriche, histoire d'apprendre aux enfants les mailles.

PS: il parle de côte bretonne d'ou une certaine idée de plage relativement familiale et des aff'Mar relativement au fait des règles en pêche à pieds et une proportion à faire de la pédagogie, notamment au niveau des familles. Maintenant, si la Maman et les 8 enfants ont chacun 20 ormeaux ...... là, oui, je serai moins serein en cas de contrôle surtout si j'ai oublié de couper les caudales et que je n'avais pas pris ma planche, attestation de RC sans oublier son fanion bien visible depuis le haut de plage ...

Après, les grandes marées sont pas toujours le meilleur moment pour la pêche et j'en profiterai surement pour pêcher moi aussi à pieds avec les enfants.

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il y a 32 minutes, chtimulet a dit :

Puis Dom, tu me connais et tu sais bien que je respecte les règles et que j'ai une certaine éthique de ce coté là. 

Salut Flo bien sûr c'est pas de toi dont il est question ici mais faut se mettre à la place des gens qui sont là pour faire respecter la loi, on leur raconte des bobards à longueur de temps alors dans le doute... En Bretagne (et ailleurs aussi !) y a un paquet de gus qui remontent de la pêche à pied avec femme et enfants juste pour multiplier les quotas, ou qui redescendent bizarrement dans les rochers pour ramasser un sac plastique après s'être assuré que le parking était "sécure"... 

C'est vrai que les agents ne sont pas tous des sadiques vicieux mais il suffit d'un... C'est pourquoi je te demandais :"tu prendrais le risque ?" parce que lui est assermenté et que ce pôv' chassou ne pourra pas prouver que c'est son épouse qui a ramassé ces coquillages. C'est comme si un chasseur et un bulleux faisaient une sortie sur la même embarcation et (même si c'est la vérité) disaient que chacun a utilisé son propre matos... 

Sur la route, il y a des lustres, 2 motards avaient soutenu que je téléphonais au volant. Mon portable était éteint dans enfermé dans ma pochette. Ça fait un drôle d'effet quand on t'accuse d'une chose que t'as pas commise. Ça s'est bien terminé quand même, comme quoi y en a quand même des bons... 

 

 

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il y a 4 minutes, chtimulet a dit :

la remarque de Sub de filmer la petite famille pleine de bon sens

ah ben des fois je ne dis pas que des conneries ( j'ai peut être chopé un virus ou une merde dans le genre ,je suis pas dans mon état normal)

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il y a 2 minutes, Ch'ti max a dit :

C'est comme si un chasseur et un bulleux faisaient une sortie sur la même embarcation et (même si c'est la vérité) disaient que chacun a utilisé son propre matos... 

non ,parce que c'est la détention de l'arbalète et des bouteilles à bord qui est interdite ( sauf dérogation)

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il y a pas mal d'exemple où des gars se sont fait verbaliser en Csm sans qu'il y est de règle précises (ex distance d'éloignement de la bouée) car ceux qui contrôlent n'étaient pas de bonne humeur

ça se termine au tribunal et quand on te propose de payer de suite une amende du style 100 balles ou alors de tenter ta chance avec le juge et de risquer beaucoup plus ...

d'autres qui se sont fait saisir le matos sur place et qui l'ont revu plus d'un an après ... (ne parlons pas de l'état du matos en question une fois rendu)

 

bref tout ça pour dire que s'il y a un doute vaut mieux ne pas trop jouer, car suivant sur qui tu tombes ça ne se termine pas toujours très bien ..

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il y a 42 minutes, rouget a dit :

ça se trafique facilement une vidéo,

on a bien réussi à faire croire que l'homme avait marché sur la lune

Ou qu'il y avait un orque dans la baie de Saint Brieuc (il y a 3/4 ans?5 peut-être)... Avec un gars ici qui affirmait qu'un pote à lui l'avait vu! Et que ce pote ne pourrait jamais mentir... Jusqu'à ce que l'auteur de la vidéo fasse un démenti ? 

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En gros plus qu'as espérer.... ne pas être controler ou de tomber sur des personnes avec un peu de discernement .

Il est sur que notre but est d'éduquer les générations futur et si on peu ramener  3 ou 4 ormeaux c'est cool. Mes enfant on 5 et 7 ans je pense que si je leur di bon les gars les ormeaux vous les prenez pas car papa plonge je risque d’être mal vue ?

Entièrement d'accord avec vous aussi sur le faite que tout doit être en règle ( maille, marquage , sécurité....)

 

 

 

 

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Le fait que je sois fonctionnaire assermenté pour constater des délits dans d'autres domaines m'amène peut être à avoir une attitude et une force de persuasion lors d'un contrôle en mer ou routier de ma non culpabilité qui fait que je suis toujours tombé sur des fonctionnaires connaissant les règles, respectueux et pédagogue. Mon jugement étant surement affecté par mon métier que j'essaye d'exercer avec la bienveillance et passion.

Mon dernier stop grillé s'étant soldé par un simple rappel à l'ordre du fait que le gendarme dans sa position ne pouvait visualiser la ligne du stop après que je lui ai fait constater la chose, bien surs que je lui ai reconnu, de suite mon tord, pour avoir confondu le stop avec un céder le passage et que j'étais tout à fait enclin à accepter la sanction, conscient que mon geste était effectivement très dangereux et que je pouvais m'estimer déjà très heureux de ne pas avoir provoqué un accident.

On est d'accord, factuellement c'est OK mais effectivement, est-ce que c'est pas risquer des ennuis qui font que finalement c'est peut-être plus sage de ne pas le faire.

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dans les memes questions,  pour le mois de mai un pote qui peche l'araignée a la balance propose de m'emmener en bateau pour me deposer sur un caillou. si je reviens en bateau avec lui qu'en est il des quotas?  comment prouver de ce que j'ai  theoriquement péché et le reste du bateau qui a peché à la balance ou au casier?

est ce que quelqu'un a déjà été concerné?

sa me semble compliqué tout sa.

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le meilleur et bon reflex à avoir c'est d'aller se renseigner à la gendarmerie maritime pour être certain d'avoir la bonne version.

dans ton cas il n'y a aucun problème à avoir même si tu es seul sur ton embarcation SI tu as le matos spécifique pour pêcher à pieds (chaussures...) et celui de chasse sous marine.

pour avoir un PV il faut une observation en action de pêche (dans ton cas remonter un ormeau en chasse sous marine). c'est à l'accusation de prouver l'infraction et non à l'accusé de prouver sa bonne foi...

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il y a 22 minutes, edulis a dit :

 

dans ton cas il n'y a aucun problème à avoir même si tu es seul sur ton embarcation SI tu as le matos spécifique pour pêcher à pieds (chaussures...) et celui de chasse sous marine.

tu penses bien que si c'était si simple, tout le monde aurait sur son bateau la totalité des panoplies de pêche existantes pour cumuler toutes les réglementations correspondantes ?

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il y a 58 minutes, rouget a dit :

tu penses bien que si c'était si simple, tout le monde aurait sur son bateau la totalité des panoplies de pêche existantes pour cumuler toutes les réglementations correspondantes ?

c'est pourtant la réalité

libre à vous de faire comme j'ai pu le faire aller voir la gendarmerie maritime et poser vos questions!

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il y a 9 minutes, edulis a dit :

c'est pourtant la réalité

libre à vous de faire comme j'ai pu le faire aller voir la gendarmerie maritime et poser vos questions!

C'est la gendarmerie maritime qui t'a donner ces infos?

 

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sujet abordé sur le forum à plusieurs reprises et toujours les mêmes doutes, donc allez voir la gendarmerie maritime pour toutes vos questions règlementation mais ce n'est pas à nous de démontrer que nous ne sommes pas en infraction mais au contrôleur de prouver l'infraction sur l'instant et non a postériori 

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Il y a 3 heures, edulis a dit :

le meilleur et bon reflex à avoir c'est d'aller se renseigner à la gendarmerie maritime pour être certain d'avoir la bonne version.

dans ton cas il n'y a aucun problème à avoir même si tu es seul sur ton embarcation SI tu as le matos spécifique pour pêcher à pieds (chaussures...) et celui de chasse sous marine.

pour avoir un PV il faut une observation en action de pêche (dans ton cas remonter un ormeau en chasse sous marine). c'est à l'accusation de prouver l'infraction et non à l'accusé de prouver sa bonne foi...

Je peux te dire que non, je connais quelqu'un qui a été verbalisé par ce qu'il vidait son poisson et que son bateau avait dérivé jusque dans la zone interdite

Heureusement, au tribunal il  a été établi que l'infraction n'était pas établie et il a été acquitté

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Sujet redondant maintes fois débattu.


Encore une fois : C'est à l'agent verbalisateur qu'il appartient de prouver la constitution de l'infraction. Il faut la réunion des trois critères suivants :


-1-  Elément légal :       Il faut que le fait reproché soit  prévu et réprimé par la loi. 


-2- Elément matériel :  Il s’agit de la  commission de faits ou de l’omission d'une obligation  concrétisé par un ou des  actes. En ce qui concerne les faits             

                                       évoqués supra il faudrait que le  CSM soit pris en action de pêche interdite, prohibée...etc.


-3-   Elément moral :  C'est à dire la volonté de commettre le crime ou le délit. Il est important de noter qu’en matière contraventionnelle l'élément moral n'est                                           pas  pris en compte ce qui veut dire que la réunion des deux premiers critères suffisent à constituer l'infraction.

 

Si l'un ou l'autre des faits constituants est absent, il n'y pas d'infraction pénale. Vous pouvez contester et porter l'affaire devant le tribunal de police ou correctionnel (Cour d’Assises ?  Des crimes en CSM ???? sauf à flinguer votre binôme qui vous pique tous vos poissons) mais je vous conseille plus que fortement d'avoir des arguments probants de votre innocence devant les juges. 

 

Bien sûr il ne peut être nié que «l’ erreur d’arbitrage » existe dans tous les domaines. De fait on  peut-être verbalisé par un agent convaincu qu’il y a faute. 

Mais je rejoins « ROUGET  et CHTIMULET » pourquoi chercher les ennuis, les complications et se mettre dans des situations ambiguës.  


Pour conclure, à un citoyen d’un standing élevé que je venais de verbaliser pour une léééégèèèère infraction à la vitesse  et qui me faisait comprendre en termes choisis allié à une sémantique d’un grand politique  qu’il y avait du « bas de plafond » dans la gendarmerie, j’ai répondu (sic) :
« « « Cher Monsieur, je suis entièrement d’accord avec vous. Il y a effectivement des gens d’esprit étroit en Gendarmerie mais cela est normal puisque nous recrutons dans le civil. En conséquence, de temps à autres des erreurs de recrutement se produisent et des gens comme vous intègrent malheureusement nos rangs » » ».  
 

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Il y a 4 heures, dom85 a dit :

Je peux te dire que non, je connais quelqu'un qui a été verbalisé par ce qu'il vidait son poisson et que son bateau avait dérivé jusque dans la zone interdite

Heureusement, au tribunal il  a été établi que l'infraction n'était pas établie et il a été acquitté

tu vois bien que c'est la même version!!!

même si un contrôleur fait du zèle il est contredit par le tribunal

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Il y a 2 heures, Grandpère a dit :

et des gens comme vous intègrent malheureusement nos rangs 

Mon ex avait de nombreux oncles parmi eux un maçon et un gendarme.

Lors d'un pv de stationnement en double file devant une banque (1985) le maçon en colère avait apostrophée les gendarmes...

"Je comprends maintenant pourquoi le plus c.. de mes frères fait le même travail que vous" 

Je vous rassure dans la réalité les deux oncles étaient inséparables. 

..................................................

Et moi, si en sortie bateau je prends un Mérou en Espagne a la lampe et rentre le débarquer a Banyuls (port Français limite de réserve)... vous croyez qu'ils vont être content de me voir ? ???

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Il y a 1 heure, OUZIO a dit :

 

Et moi, si en sortie bateau je prends un Mérou en Espagne a la lampe et rentre le débarquer a Banyuls (port Français limite de réserve)... vous croyez qu'ils vont être content de me voir ? ???

il me semble que pour le bateau il y a aussi le pavillon qui compte ?

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Le 26/02/2021 à 20:28, OUZIO a dit :

Et moi, si en sortie bateau je prends un Mérou en Espagne a la lampe et rentre le débarquer a Banyuls (port Français limite de réserve)... vous croyez qu'ils vont être content de me voir ? ???

ça me fait pensé à une vidéo de chasse ou plutôt deux vidéos.

dernièrement j'avais fais la remarque sur une vidéo principalement tournée dans le 06 dans laquelle il était précisé au début que les protagonistes allaient certaine fois en Italie, et voyait l'utilisation de la lampe en action de chasse ,il n'était pas évident de comprendre si l'utilisation de la lampe était uniquement fait en Italie ( ou c'est autorisé)

et je me souviens avoir lu que Christan André s'était fais pruné pour l'utilisation de lampe lors du tournage d'un de ses films.

tous ça pour dire que même si la faute doit être avérée ,mieux vaut éviter que ça y ressemble.

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Je relis des archives des "conditions gris nez" d'avant "le crash" et je lis un post de Paul T. que les anciens connaissent.(ça date du 30 mai 2011)Ça illustre bien le côté disons "aléatoire" des contrôles :

 

"Faites gaffe quand même, mon père a été contrôlé au port. 
Il a l'habitude de couper la tête et la queue des maqueraux et de les vider en mer, comme ça quand il rentre plus de
boulot.
Le contrôleur lui a dit qu'il ne devait pas couper la queue entière des maqueraux  
Mon père a mesuré les poissons pour prouver sa bonne fois, les poissons sans la tête et la queue étaient supérieur à la
taille lègale, on lui a dit "c'est bon pour une fois"  
Pas de dsicussions, la loi est la loi, les instances doivent la faire appliquer un point c'est tout.
On pourra toujours discourir sur les biens fondés, l'application, qu'elle ne sert à rien etc.. Mais vous êtes
verbalisable, ensuite cela dépendra de l'humeur du contrôleur... "

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